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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09404 posée par Mme Corinne Imbert
Difficultés économiques des centres équestres
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07449 posée par M. Michel Doublet
Projet de décret visant à assouplir les taux d'encadrement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03833 posée par M. André Vallini
Impact du calendrier scolaire sur l'activité des stations de sport d'hiver
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent
Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles
La question est caduque
Pertinence