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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 15042 posée par M. Daniel Laurent
Statut des animateurs auto-entrepreneurs et activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 17840 posée par M. Daniel Laurent
Statut des animateurs auto-entrepreneurs et activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein
Temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 15067 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Statut des animateurs intervenant dans les activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17825 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Compensation intégrale du surcoût engendré par la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence