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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 03159 posée par M. Gérard Cornu
Suppression du zonage des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0355S posée par M. Jean Besson
Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du rythme biologique de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08934 posée par M. François Grosdidier
Caisses d'allocations familiales et financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0678S posée par Mme Mireille Schurch
Convention pluriannuelle d'objectifs des éclaireuses et éclaireurs de France
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12408 posée par Mme Françoise Cartron
Simplification de l'aide des CAF dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence