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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03833 posée par M. André Vallini
Impact du calendrier scolaire sur l'activité des stations de sport d'hiver
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03921 posée par M. Gérard Bailly
Calendrier scolaire et stations de sports d'hiver
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 15042 posée par M. Daniel Laurent
Statut des animateurs auto-entrepreneurs et activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 17840 posée par M. Daniel Laurent
Statut des animateurs auto-entrepreneurs et activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence