Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 11623 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/05/2014
Pertinence
Question n° 12792 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/07/2014
Pertinence
Question n° 14654 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Conséquences de la réforme des rythmes scolaires pour les transports scolaires des départements

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2015
Pertinence
Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet

Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/07/2015
Pertinence
Question n° 17595 posée par M. Jean Louis Masson

Activités périscolaires et dépenses supplémentaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/08/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09857 posée par M. Michel Doublet

Transfert partiel d'une compétence dans le domaine scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 16614 posée par M. Jean Louis Masson

Activités périscolaires et activités extrascolaires

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 18633 posée par M. Jean Louis Masson

Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 20040 posée par M. Jean Louis Masson

Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence