Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 01936 posée par M. Philippe Madrelle

Aménagement de l'emploi du temps des lycéens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2007
Pertinence
Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 01295 posée par M. Michel Doublet

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2012
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny

Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap

La question est caduque

15/05/2014
Pertinence
Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 23171 posée par M. Jean-Yves Roux

Accueil des enfants présentant des troubles de santé dans les activités périscolaires

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 16689 posée par M. Stéphane Piednoir

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence