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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 01936 posée par M. Philippe Madrelle
Aménagement de l'emploi du temps des lycéens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau
Répartition et charge des heures de cours dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01295 posée par M. Michel Doublet
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud
Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne
Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny
Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23171 posée par M. Jean-Yves Roux
Accueil des enfants présentant des troubles de santé dans les activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16689 posée par M. Stéphane Piednoir
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
La question est caduque
Pertinence