Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 02427 posée par M. Edouard Le Jeune

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02464 posée par M. René Chazelle

Organisation des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1979
Pertinence
Question n° 02791 posée par M. Pierre Vallon

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1980
Pertinence
Question n° 0597S posée par M. Alfred Foy

Enseignement de l'histoire géographie et de l'éducation civique

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1997
Pertinence
Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

Statut des psychologues scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

20/06/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0196S posée par M. Jean-Jacques Robert

Conséquences pour les lycéens du non-respect du calendrier scolaire à l'occasion des épreuves du baccalauréat

La question a été retirée

28/06/1995
Pertinence
Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

La question a été transformée.

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0586S posée par Mme Martine Berthet

Difficultés liées à la réforme des lycées

La question a été retirée

27/12/2018
Pertinence