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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02427 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02464 posée par M. René Chazelle
Organisation des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01815 posée par M. Roger Poudonson
Rythmes scolaires: modification
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 01039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Horaires de travail des personnels non-enseignants des inspections académiques et établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17120 posée par M. Hubert Haenel
Mise en oeuvre des propositions de la commission Fauroux sur la réforme de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14088 posée par M. Yves Guena
Décalage des zones de vacances scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10568 posée par M. Jérôme Darras
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence