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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 34302 posée par M. Kléber Malécot
Respect de l'équilibre scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34322 posée par M. René Tinant
Organisation des rythmes scolaires: aménagement de l'heure
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34340 posée par M. Charles Ferrant
Organisation des rythmes scolaires: aménagement de la journée
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02791 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34379 posée par M. Charles Zwickert
Dissociation de la rentrée scolaire et de la rentrée des vacances d'été
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon
Année universitaire et année civile: alignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01981 posée par Mme Brigitte Gros
Calendrier scolaire: amélioration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02071 posée par M. Franck Sérusclat
Etablissements d'enseignement privé sous contrat: respect des règles générales de l'enseignement public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27928 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Abandon de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07767 posée par M. Josselin de Rohan
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence