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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0285G posée par Mme Aline Archimbaud
Déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01242 posée par M. François Grosdidier
Risques technologiques et gares de triage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 11400 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Sollicitation d'exonération du malus écologique pour les véhicules des comités communaux feux de forêt
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence