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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18896 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des risques liés aux engins de guerre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Décharge de munitions militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01828 posée par M. Roland Courteau

    Déchets de guerre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

    Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20194 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de travail et conséquences des essais nucléaires sur l'environnement

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

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