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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

    Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0723S posée par M. Laurent Béteille

    Sécheresse de 2003 et reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

    Mesures anti tsunami

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00987 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la commune de Grundviller et ses environs

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

    Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26813 posée par M. François Vendasi

    Maintien des services de Météo-France en Haute-Corse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11400 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Sollicitation d'exonération du malus écologique pour les véhicules des comités communaux feux de forêt

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible