Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0585G posée par M. Saïd Omar Oili

    Question de l'eau à Mayotte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0486G posée par M. Dominique Théophile

    Pénurie d'effectif des contrôleurs aériens en Guadeloupe

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

    Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

    Situation sanitaire en outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1244S posée par M. Georges Patient

    Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10340 posée par M. Maurice Antiste

    Sécurité civile de la Martinique et appareil Dragon 972

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne