Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 1780G posée par Mme Émilienne Poumirol

Sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1694G posée par M. Daniel Chasseing

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

04/03/2021
Pertinence
Question n° 12559 posée par Mme Patricia Schillinger

Statut de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Jacques Grosperrin

Remise en cause du statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09602 posée par M. François Bonhomme

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23688 posée par Mme Valérie Boyer

Temps de travail des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23709 posée par M. Michel Dagbert

Décret relatif à l'encadrement de l'activité des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 21615 posée par M. Stéphane Ravier

Mise en péril de notre modèle de sécurité civile

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 08634 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Certificat de sauveteur secouriste du travail

La question est caduque

31/01/2019
Pertinence
Question n° 17154 posée par M. Antoine Lefèvre

Crise de vocation des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence