Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0245G posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Accident d'hélicoptère de la sécurité civile

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros

    Sapeurs-pompiers volontaires et réforme du service national

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0083G posée par M. François Trucy

    Etat de la flotte des Canadair

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0085G posée par M. Jean-Jacques Robert

    Crédits affectés au déminage

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0100G posée par M. André Vallet

    Gratuité des secours en montagne

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

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