Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20295 posée par M. Marcel Vidal

    Rôle des gardes champêtres dans la lutte contre les feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18934 posée par M. Marcel Vidal

    Renouvellement de la flotte d'avions Canadair à l'horizon 2015

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06491 posée par M. Marcel Vidal

    Action de l'Etat en matière de lutte contre les feux de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21228 posée par M. Marcel Vidal

    Financement des hélicoptères bombardiers d'eau

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06865 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan et coût des incendies de forêt dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal

    Protection de la forêt méditerranéenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible