Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

Question n° 10052 posée par M. René Régnault

Direction de la sécurité civile: précision dans la terminologie

Réponse du ministère : Intérieur

10/02/1983
Pertinence
Question n° 01892 posée par M. Pierre Lacour

Affectation d'appelés du contingent dans les services d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02306 posée par M. Roland Courteau

Affectation d'appelés du contingent à la lutte contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Intérieur

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02445 posée par M. José Balarello

Vieillissement du parc français des avions bombardiers d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02593 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un régiment de sapeurs-pompiers dans chaque région

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal

Protection de la forêt méditerranéenne

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 12062 posée par M. Charles Revet

Services d'incendie et de secours : notion d'effectif par missions

La question est caduque

12/11/1998
Pertinence
Question n° 25693 posée par M. Michel Doublet

Défense incendie dans les communes rurales

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26158 posée par M. Jacques Blanc

Réforme des règles de la défense incendie dans les communes rurales

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 27635 posée par M. Philippe Tabarot

Pilotes de la sécurité civile

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence