Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0331S posée par M. Jean Pourchet

    Sécurité civile en milieu rural

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00042 posée par M. André Boyer

    Difficultés pour les centres de secours de recruter des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24294 posée par Mme Françoise Henneron

    Assouplissement de la circulaire du 10 décembre 1951 relative à la défense incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0798G posée par M. Michel Moreigne

    Desserte en électricité dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00478 posée par M. Jacques Blanc

    Réforme des règles de la défense incendie dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25693 posée par M. Michel Doublet

    Défense incendie dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26158 posée par M. Jacques Blanc

    Réforme des règles de la défense incendie dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1496S posée par M. Alain Bertrand

    Présence permanente d'un hélicoptère de la sécurité civile dans le département de la Lozère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible