Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
-
Question n° 02386 posée par M. Michel Charasse
Carte d'implantation des cabines téléphoniques
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
-
Question n° 02861 posée par M. Jean-François Pintat
Rétablissement des empreintes digitales sur les cartes d'identité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 07817 posée par M. André Delelis
Circonscriptions de police urbaine : restructuration (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03053 posée par M. René Trégouët
Développement des cambriolages
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03755 posée par M. Franck Sérusclat
Amélioration de la sécurité routière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 25149 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Prise en charge des frais occasionnés par les interventions des sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence