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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 33987 posée par M. Emmanuel Hamel
Stocks de munitions entreposés sur le sol français
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 20959 posée par M. Emmanuel Hamel
Institution d'un coordinateur pour la Corse auprès du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18819 posée par M. Emmanuel Hamel
Accord de coopération entre la France et Malte
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 17829 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre la violence urbaine
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 17840 posée par M. Emmanuel Hamel
Insécurité sur le réseau de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de la banlieue parisienne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 40076 posée par M. Emmanuel Hamel
Limitation de la mendicité et de la prostitution dans les centres-villes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20958 posée par M. Emmanuel Hamel
Maintien et clarification en Corse de la fonction de préfet adjoint à la sécurité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22326 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique gouvernementale en faveur de la sécurité intérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22063 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures envisagées par le Gouvernement pour garantir la libre circulation sur le territoire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21634 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la catastrophe de Furiani (Corse)
La question est caduque
Pertinence