Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 167 trouvées

  1. Question n° 05440 posée par M. Michel Charasse

    Brigades de gendarmerie des cantons: conditions d'utilisation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05671 posée par M. Marcel Vidal

    Période estivale: renforcement des brigades de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11259 posée par M. Raymond Soucaret

    Rôle de la gendarmerie pour le contrôle des prix

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13543 posée par M. Marcel Vidal

    Personnels de gendarmerie: évolution des tâches

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21173 posée par M. Roger Husson

    Revalorisation de l'action de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0376S posée par M. Marc Boeuf

    Bordeaux: déplacement d'un dépôt d'essence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26422 posée par M. André Fosset

    Maintien d'un poste de gendarmerie à Garches (Hauts-de-Seine)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10889 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Suppression de la brigade de gendarmerie de Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0416S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Augmentation indispensable des effectifs de gendarmerie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible