Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 223 trouvées

Question n° 22886 posée par M. Sebastien Pla

Besoins en renfort pour la sécurité des plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1499S posée par Mme Nathalie Delattre

Compagnie républicaine de sécurité à demeure à Bordeaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1467S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Insécurité dans l'Essonne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1395S posée par M. Jean-François Longeot

Violences et saccages de l'espace public dans l'agglomération de Montbéliard

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/12/2020
Pertinence
Question n° 1281S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Enjeu de la sécurité et des renforcements d'effectifs à Villeneuve-sur-Lot

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

17/09/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0463S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Suppression des maîtres-nageurs sauveteurs CRS

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 21436 posée par M. Paul Girod

Sécurité des grandes villes picardes

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 25151 posée par M. Alain Vasselle

Maintien de l'ordre public

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence
Question n° 22326 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique gouvernementale en faveur de la sécurité intérieure

La question est caduque

30/07/1992
Pertinence
Question n° 0304S posée par M. Paul Alduy

Maintien de la sécurité à Perpignan

La question est caduque

17/04/1991
Pertinence