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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 02857 posée par M. Claude Malhuret

    Utilisation des jumelles à vision nocturne

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00264 posée par M. Claude Malhuret

    Hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence et jumelles de vision nocturne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16731 posée par M. Philippe Adnot

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques des services d'incendie et de secours de taille modeste

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17101 posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité des médecins

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

4 question

  1. Question n° 22913 posée par M. Claude Malhuret

    Autorisation pour les exploitants d'hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence de s'équiper de jumelles de vision nocturne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne