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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 17236 posée par M. Roger Karoutchi

   Montée de la violence dans les transports en commun

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   16/07/2020

   Pertinence

2. Question n° 16021 posée par M. Yves Détraigne

   Agressions dans les transports en commun

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   14/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 1530S posée par M. Alain Fouché

   Sécurisation dans les transports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   29/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 23130 posée par M. Patrick Masclet

   Gratuité d'utilisation des voies de circulation routière pour les services d'incendie et de secours

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/09/2016

   Pertinence

5. Question n° 20963 posée par M. Roger Karoutchi

   Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans le métropolitain parisien

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   31/03/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 20240 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Occupations illicites de bateaux sur les cours d'eau non domaniaux

   La question est caduque

   28/01/2021

   Pertinence

2. Question n° 0206S posée par Mme Pascale Bories

   Intégration de la base aérienne de sécurité civile de Nîmes au sein du réseau européen de protection civile et de gestion des risques

   La question a été retirée

   01/02/2018

   Pertinence