Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 16799 posée par M. Georges Mouly

    Allocation vétérance des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17101 posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité des médecins

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01184 posée par M. Michel Fontaine

    Alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01471 posée par M. Joël Labbé

    Situation des bars de nuit à ambiance musicale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02594 posée par M. Joël Labbé

    Situation des bars de nuit à ambiance musicale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24477 posée par M. Charles Ginésy

    Sécurité publique : revendications des sapeurs-pompiers professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06445 posée par M. Philippe Dallier

    Salubrité publique liée aux campements roms en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22913 posée par M. Claude Malhuret

    Autorisation pour les exploitants d'hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence de s'équiper de jumelles de vision nocturne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible