Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 05779 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du lycée Romain-Rolland de Goussainville (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1998
Pertinence
Question n° 00071 posée par M. Alain Gournac

Enseignement des gestes de survie à l'école

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1997
Pertinence
Question n° 12649 posée par M. Marcel Vidal

Inventaire des édifices publics comportant de l'amiante dans leur structure

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 05743 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures destinées à assurer la sécurité des cours d'éducation physique dans certains établissements du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1994
Pertinence
Question n° 03739 posée par M. Pierre Lagourgue

Violence et insécurité dans les établissements scolaires réunionnais

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17441 posée par M. Charles de Cuttoli

Incidents au lycée de Saint-Jean-de-Braye

La question est caduque

26/09/1991
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Charles de Cuttoli

Incidents au lycée de Saint-Jean-de-Braye

La question est caduque

02/05/1991
Pertinence
Question n° 26109 posée par Mme Hélène Luc

Rentrée de l'institut universitaire de technologie d'Orsay (Essonne)

La question est caduque

10/10/1985
Pertinence
Question n° 01654 posée par M. Guy Schmaus

CES Jean-Macé (Clichy): manque de surveillants

La question est caduque

22/01/1981
Pertinence