Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 31055 posée par M. Jacques Carat

Insécurité du CES des Tilleuls, à Saint-Maur

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1979
Pertinence
Question n° 34586 posée par M. Michel Giraud

CES Jean-Moulin à Montreuil: non respect des normes de sécurité

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1980
Pertinence
Question n° 00128 posée par M. Pierre Vallon

Enseignement technique: formation en matière de sécurité

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1980
Pertinence
Question n° 01214 posée par M. Pierre Vallon

Programmes d'examens: introduction de cours de sécurité

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1980
Pertinence
Question n° 00976 posée par M. Jean Colin

Etablissements scolaires: financement des travaux de sécurité

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1981
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01654 posée par M. Guy Schmaus

CES Jean-Macé (Clichy): manque de surveillants

La question est caduque

22/01/1981
Pertinence
Question n° 26109 posée par Mme Hélène Luc

Rentrée de l'institut universitaire de technologie d'Orsay (Essonne)

La question est caduque

10/10/1985
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Charles de Cuttoli

Incidents au lycée de Saint-Jean-de-Braye

La question est caduque

02/05/1991
Pertinence
Question n° 17441 posée par M. Charles de Cuttoli

Incidents au lycée de Saint-Jean-de-Braye

La question est caduque

26/09/1991
Pertinence
Question n° 20525 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Usage par les enfants et les adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence