Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz

    Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12238 posée par M. Joël Bourdin

    Conclusions de l'enquête sur les zones d'effondrement résultat de la présence d'anciennes mines et carrières

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09149 posée par M. Roger Quilliot

    Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09022 posée par M. Roger Quilliot

    Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08846 posée par M. Roland Courteau

    Entreposage anarchique des produits phytosanitaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20363 posée par M. Jean-Eric Bousch

    Sécurité des réacteurs nucléaires dans les pays de l'Est

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04910 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation de l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible