Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01673 posée par M. Gérard Larcher

    Amélioration de la formation pratique au permis de chasser

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24513 posée par M. Philippe Marini

    Contrôle accru des constructions dans les zones exposées aux risques naturels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22984 posée par M. Franck Sérusclat

    Age minimum pour les piégeurs agréés

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09786 posée par M. Albert Voilquin

    Information sur le nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06955 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Sûreté des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20363 posée par M. Jean-Eric Bousch

    Sécurité des réacteurs nucléaires dans les pays de l'Est

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible