Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08317 posée par M. Roger Karoutchi

    Événements et sécurité publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23686 posée par M. Alain Houpert

    Policiers à bout

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07434 posée par M. Serge Mathieu

    Conditions de l'annulation d'un défilé de mode

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12761 posée par M. Franck Sérusclat

    Mesures prises à l'encontre de jeunes Danois manifestant contre les essais nucléaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12685 posée par M. François Autain

    Manifestations d'opposition aux essais nucléaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21143 posée par M. Marcel Costes

    Réglementation des manifestations sportives sur la voie publique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible