Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 31278 posée par M. Jean Colin

    Sécurité du DC 10

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05266 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF: sécurité et soins des passagers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05807 posée par M. Michel D'Aillieres

    Transports routiers de marchandises: réglementation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09363 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Transports collectifs: amélioration de la sécurité

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réseau souterrain: efficacité de la surveillance par télévision

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14993 posée par M. Roland du Luart

    Contrôle de sécurité dans les gares

    La question est caduque

    Pertinence Faible