Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 05266 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF: sécurité et soins des passagers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16859 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    SNCF: information des jeunes sur les règles de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Agression dans une gare ou un train: responsabilité de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00565 posée par M. Louis Virapoulle

    Sécurité dans les trains

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    SNCF: lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sécurité dans les aéroports: engagement de policiers privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24791 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité dans les trains de nuit

    La question est caduque

    Pertinence Très faible