Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 23267 posée par M. Michel Giraud

    Sécurité des horlogers-bijoutiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17620 posée par M. Henri Portier

    Sécurité des horlogers-bijoutiers

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16754 posée par M. Henri Belcour

    Insécurité dans l'exercice de la profession d'horloger-bijoutier

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16759 posée par M. Jean-Paul Bataille

    Horlogers-bijoutiers: sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16498 posée par M. Maurice Blin

    Horlogers-bijoutiers: protection et exonération du paiement de la TVA sur les marchandises volées

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20655 posée par M. Adolphe Chauvin

    Mise en place d'un "Monsieur Sécurité"

    La question est caduque

    Pertinence Faible