Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06192 posée par Mme Sylviane Noël

    Faiblesse du cadre juridique pour prévenir les rave-parties

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02457 posée par M. Laurent Burgoa

    Évolution inquiétante des noyades en France

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02135 posée par M. Hervé Gillé

    Prise en charge des victimes de violences sexistes et sexuelles

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01525 posée par Mme Agnès Canayer

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01080 posée par M. Christian Klinger

    Nuisances sonores des deux roues dépassant les seuils autorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24791 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité dans les trains de nuit

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sécurité dans les aéroports: engagement de policiers privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible