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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 11983 posée par M. Michel Moreigne
Trafic de fausses plaques d'immatriculation
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 37257 posée par M. Emmanuel Hamel
Respect des règles de sécurité routière par les jeunes conducteurs favorisé
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 37258 posée par M. Emmanuel Hamel
Sensibilisation des jeunes conducteurs à la sécurité routière favorisée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 30887 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre l'alcoolémie au volant : instauration d'un taux d'alcool zéro
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 29857 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre le dépassement de la vitesse autorisée sur les routes et autoroutes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 37514 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion de la sécurité routière par des étudiants de grandes écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37515 posée par M. Emmanuel Hamel
Un " contrat atout route " pour les jeunes conducteurs de 18 à 25 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37516 posée par M. Emmanuel Hamel
Réalisation d'affiches sur le thème de la sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37517 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité routière : prise de conscience collective des dangers de la route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37256 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité routière : mise en place d'un système de covoiturage après les soirées de gala des grandes écoles
La question est caduque
Pertinence