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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 01251 posée par Mme Marie-Annick Duchêne
Usage par les enfants et adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05314 posée par Mme Françoise Henneron
Suppression des obstacles fixes le long des routes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 03373 posée par Mme Françoise Henneron
Suppression des obstacles fixes le long des routes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé
Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes
La question est caduque
Pertinence