Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0670S posée par M. Yves Détraigne

    Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22713 posée par M. Alex Türk

    Statistiques relatives aux accidents liés aux deux-roues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0759S posée par M. Alain Fouché

    Politique de sécurité routière en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16542 posée par Mme Odette Terrade

    Prévention des accidents de la route

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13810 posée par M. Roland Courteau

    Conditions d'accompagnement des victimes d'accidents de la route

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13547 posée par M. Alain Fouché

    Lien entre l'accidentologie et l'implantation des radars automatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

    Lutte contre la violence routière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09376 posée par M. Louis Nègre

    Somnolence au volant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04856 posée par M. Éric Doligé

    Sécurité routière et modification du code de procédure pénale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne