Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
-
Question n° 00246 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insécurité de la Nationale 20 entre Arpajon et Boissy (Essonne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00997 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Automobilistes: contrôles du taux d'alcoolémie et du degré d'absorption de drogue
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01538 posée par M. Marc Boeuf
Réseau routier: sécurité
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insécurité de la nationale 20 entre Arpajon et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 04856 posée par M. Éric Doligé
Sécurité routière et modification du code de procédure pénale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09376 posée par M. Louis Nègre
Somnolence au volant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16792 posée par M. François Baroin
Hausse de la mortalité routière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24717 posée par M. Rachel Mazuir
Prévention des contresens sur autoroute
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24918 posée par M. Roland Courteau
Automobilistes circulant à contresens sur l'autoroute
La question est caduque
Pertinence