Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/05/2005
Pertinence
Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon

Mise en sécurité de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

09/02/2005
Pertinence
Question n° 13167 posée par M. Jean-Claude Etienne

Fiabilité et contrôle des éthylotests

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

15/07/2004
Pertinence
Question n° 11411 posée par M. Louis Grillot

Lutte efficace contre l'alcoolémie au volant

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

18/03/2004
Pertinence
Question n° 07863 posée par M. Serge Mathieu

Contrôle médical des automobilistes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

05/06/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1179S posée par M. André Vallet

Politique de sécurité routière

La question a été retirée

01/11/2001
Pertinence
Question n° 0757S posée par M. Jacques Legendre

Multiplication des accidents survenus sur la RN 30

La question a été retirée

16/03/2000
Pertinence
Question n° 22597 posée par M. Bernard Seillier

Utilisation d'un éclairage le jour sur les véhicules

La question est caduque

10/02/2000
Pertinence
Question n° 09517 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre les accidents de la route

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 09427 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Actions de prévention des accidents de la route

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence