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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert
Prévention de la somnolence au volant
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 01280 posée par M. Alain Vasselle
Sécurité routière et mesures de lutte contre l'usage de stupéfiants
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01820 posée par M. Emmanuel Hamel
Conduite de véhicules automobiles pour des personnes victimes de la maladie d'Alzheimer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 04838 posée par M. François Lesein
Lutte contre l'alcoolisme au volant
Réponse du ministère : Santé
Pertinence