Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 07682 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation de l'aptitude visuelle à la conduite automobile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

22/05/2003
Pertinence
Question n° 01820 posée par M. Emmanuel Hamel

Conduite de véhicules automobiles pour des personnes victimes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Alfred Foy

Effets de certains médicaments sur la conduite automobile

Réponse du ministère : Santé

04/04/1996
Pertinence
Question n° 06206 posée par M. José Balarello

Contrôle de l'état physiologique des conducteurs

Réponse du ministère : Santé

12/05/1994
Pertinence
Question n° 22995 posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité routière : conséquences de la consommation de tranquillisants

Réponse du ministère : Santé

08/10/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 29705 posée par M. Michel Esneu

Toxicomanie et conduite automobile

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28307 posée par M. Jean Boyer

Usage de stupéfiants et conduite automobile

La question a été retirée

12/10/2000
Pertinence
Question n° 10509 posée par M. Jean Boyer

Répression de l'usage de drogues lors de la conduite automobile

La question est caduque

03/09/1998
Pertinence