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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 161 trouvées
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Question n° 01538 posée par M. Marc Boeuf
Réseau routier: sécurité
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02101 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Actions engagées par le Gouvernement dans le cadre de l'année européenne de la sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal
Amélioration de la sécurité routière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05776 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre les accidents de la route
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 26710 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Prévention contre l'insécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22159 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle de l'alcool au volant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24777 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre l'insécurité routière : convention entre la préfecture de l'Eure et un club de football
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29720 posée par M. Serge Mathieu
Contrôle médical des conducteurs automobiles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32749 posée par M. Roland Courteau
Mesures de sécurité routière
La question est caduque
Pertinence