Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
785 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 659 trouvées
-
Question n° 00997 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Automobilistes: contrôles du taux d'alcoolémie et du degré d'absorption de drogue
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal
Amélioration de la sécurité routière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04901 posée par M. Paul Loridant
Sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05163 posée par M. José Balarello
Lutte contre l'alcoolémie au volant
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 126 trouvées
-
Question n° 10346 posée par M. Rémi Herment
Signalisation des épreuves sportives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0399S posée par M. Nicolas About
Pouvoirs de police des maires pour la mise en fourrière des véhicules en stationnement gênant
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 21231 posée par M. Alain Dufaut
Développement de la mendicité dans la circulation routière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12875 posée par M. Jean-Marie Rausch
Répression à l'encontre des automobilistes conduisant sous l'emprise de drogues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16632 posée par M. Serge Mathieu
Immatriculation des cyclomoteurs dans les préfectures
La question est caduque
Pertinence