Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 00064 posée par M. José Balarello

Etat de la route nationale 98

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet

RN43 et RN11: programme de renforcement coordonné avec mise hors gel

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 03596 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique pour réduire les accidents provoqués par l'état des routes

Réponse du ministère : Transports

16/02/1989
Pertinence
Question n° 04873 posée par M. Gérard Larcher

Mise à quatre voies de la route nationale 10

Réponse du ministère : Équipement

25/05/1989
Pertinence