Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 09634 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08493 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05337 posée par Mme Catherine Dumas

    Organisation actuelle de l'examen du code de la route

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05047 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dépistage de la conduite sous l'emprise de stupéfiants

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04896 posée par M. Pascal Martin

    Opérations de sensibilisation des séniors dans le domaine de la sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03837 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficulté à obtenir des données sur le nombre d'usagers de la route sous l'emprise de stupéfiants

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier

    Aide au permis de conduire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible