Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1117S posée par M. Alain Fouché

Législation sur la publicité, les enseignes et pré-enseignes

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/09/2006
Pertinence
Question n° 23071 posée par M. Claude Biwer

Préoccupations des communes riveraines de la RN 4 dans la traversée de la Meuse

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

11/05/2006
Pertinence
Question n° 21511 posée par M. Gérard Bailly

Réglementation de la conduite des autocars

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/02/2006
Pertinence
Question n° 20849 posée par M. Simon Sutour

Compensation aux départements du transfert du financement des PRAS

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/12/2005
Pertinence
Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

Réglementation de la conduite des autocars

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/05/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 20036 posée par M. Joël Billard

Prévention des accidents de la route

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 16984 posée par Mme Christiane Demontès

Modalités de l'allumage des codes par les automobilistes

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence
Question n° 16993 posée par M. Yves Krattinger

Accès des départements aux données d'accidents

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence