Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 21985 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic des bâtiments communaux et de la voirie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21567 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20568 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic des bâtiments communaux et de la voirie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20591 posée par Mme Colette Mélot

Délai d'attente entre deux épreuves du permis de conduire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19828 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de la RN 4

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

25/08/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16950 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Amélioration de la sécurité du transport scolaire

La question est caduque

27/01/2011
Pertinence
Question n° 01456 posée par M. Louis Souvet

Pratique de la conduite accompagnée en entreprise

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01457 posée par M. Louis Souvet

Apprentissage anticipé de la conduite

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/08/2007
Pertinence