Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 02653 posée par M. Serge Lagauche

    Développement d'une culture de la prévention en France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08583 posée par M. Bernard Fournier

    Réglementation applicable aux pré-enseignes à l'entrée des communes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10416 posée par M. Bernard Piras

    Changement d'heure (hiver et été)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15404 posée par M. Pierre Laffitte

    Obligation d'utiliser les feux de croisement par les automobilistes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24708 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution lumineuse nocturne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01456 posée par M. Louis Souvet

    Pratique de la conduite accompagnée en entreprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01457 posée par M. Louis Souvet

    Apprentissage anticipé de la conduite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16950 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Amélioration de la sécurité du transport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible