Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 13604 posée par M. Alain Gournac

Bandes d'arrêt d'urgence sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

02/09/2004
Pertinence
Question n° 01030 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et La Croix-de-Hauconcourt

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 33329 posée par M. Marcel Vidal

Missions des véhicules " patrouille " sur l'autoroute A75

Réponse du ministère : Équipement

24/05/2001
Pertinence
Question n° 21789 posée par M. Jacques Mahéas

Manque de lisibilité des responsabilités en matière d'infrastructure routière

Réponse du ministère : Équipement

13/01/2000
Pertinence
Question n° 07244 posée par M. Emmanuel Hamel

Surveillance des autoroutes : développement de la détection automatique d'incidents

Réponse du ministère : Équipement

26/03/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 36740 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et la Croix de Hauconcourt

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 23857 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du nombre de sanctions de conducteurs circulant sur les bandes d'arrêt d'urgence dans la région Rhône-Alpes

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence
Question n° 08320 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'éclairage routier

La question est caduque

29/10/1987
Pertinence