Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 04901 posée par M. Paul Loridant

Sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06215 posée par M. Paul Loridant

Résultats de l'année européenne de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence
Question n° 03596 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique pour réduire les accidents provoqués par l'état des routes

Réponse du ministère : Transports

16/02/1989
Pertinence
Question n° 11255 posée par M. Jacques Oudin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11769 posée par M. Jacques Oudin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

27/09/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24777 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre l'insécurité routière : convention entre la préfecture de l'Eure et un club de football

La question est caduque

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24778 posée par M. Emmanuel Hamel

Expositions de véhicules accidentés dans des lieux publics

La question est caduque

27/04/2000
Pertinence
Question n° 16993 posée par M. Yves Krattinger

Accès des départements aux données d'accidents

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence